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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACTEA CONCEPT
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Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier
IMPACTEA CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
4308122
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier de IMPACTEA CONCEPT

Présentation de la marque Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACTEA CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMPACTEA CONCEPT domicilié(e) Bâtiment Périgord, RD 307, ZA de la Briqueterie - 78810 - FEUCHEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 980 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMPACTEA CONCEPT, Mme. Murielle GUÉGAN domicilié(e) Bâtiment Périgord, RD 307, ZA de la Briqueterie - 78810 - FEUCHEROLLES - France.

La marque Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Murielle GUÉGAN - Orfèvrerie de Papier arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

IMPACTEA CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : . module 2 .


IMPACTEA CONCEPT, SARL - Bâtiment Périgord, RD 307, ZA de la Briqueterie - 78810 - FEUCHEROLLES - France - SIREN 803980671


IMPACTEA CONCEPT, Mme. Murielle GUÉGAN - Bâtiment Périgord, RD 307, ZA de la Briqueterie - 78810 - FEUCHEROLLES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; porte-clefs de fantaisie ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.